PROXYWEB1. Éditeur du site
Le site PROXYWEB (proxyweb64.fr) est édité par :
- Raison sociale : Damien Lalaque (Entreprise Individuelle)
- Nom commercial : PROXYWEB
- Statut : Entrepreneur individuel (EI)
- SIREN : 921 266 706
- Siège : Orthez, 64300 Orthez
- TVA : non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
- Contact : contact@proxyweb64.fr
2. Directeur de la publication
Damien Lalaque, en qualité d'entrepreneur individuel.
3. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH / hébergeur du site (voir Réglages). Le prestataire assure le stockage et la disponibilité du site.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, charte graphique, code) est la propriété exclusive de PROXYWEB, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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7. Responsabilité
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8. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège de l'éditeur, à défaut de résolution amiable.